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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint Michel
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Les Douceurs du Jardin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Douceurs du Jardin
Saint Michel, SARL

Numéro de dépôt :
3817947
Date de dépôt :
26/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021
Les Douceurs du Jardin de Saint Michel

Présentation de la marque Les Douceurs du Jardin

Déposée le 26 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Douceurs du Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint Michel domicilié(e) Mas Saint Pierre Route de Bellegarde - 30800 - SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint Michel domicilié(e) Mas Saint Pierre Route de Bellegarde - 30800 - SAINT GILLES - France.

La marque Les Douceurs du Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Douceurs du Jardin est expirée depuis le 26 mars 2021.

Saint Michel a également déposé les autres marques suivantes : Rosan


Saint Michel, SARL - Mas Saint Pierre Route de Bellegarde - 30800 - SAINT GILLES - France


Saint Michel - Mas Saint Pierre Route de Bellegarde - 30800 - SAINT GILLES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.